Changement de fenêtre en copropriété : Préparation de projet dans le collectif

Si dans un logement individuel, on peut effectuer les travaux que l’on souhaite (en respectant le PLU), dans une copropriété, les choses sont plus compliquées. Les travaux qui touchent à la façade sont notamment ceux qui nécessitent le plus d’attention. Les fenêtres font légalement partie de la façade d’un bâtiment collectif et nécessitent donc une certaine attention. Voici tout ce qu’il faut savoir afin de bien mener un changement de fenêtres dans une copropriété.

Changement des fenêtres en copropriété : Quelles sont les autorisations nécessaires ?

Le changement des fenêtres en copropriété engage l’esthétique des façades de toute la copropriété, notamment l’harmonie des couleurs, des matériaux et des styles. Ainsi, le remplacement des fenêtres dans une copropriété nécessite le respect de certaines règles et l’obtention de certaines autorisations.

Changement des fenêtres à l’identique en copropriété, le cas le plus simple

Le plus simple pour un changement de fenêtre en copropriété sans prise de tête est de faire installer des fenêtres identiques à celles déjà en place ou d’opter pour un modèle déjà validé pour de précédents travaux.

En copropriété, le changement des fenêtres à l’identique peut présenter certains problèmes. En effet, s’il s’agit de fenêtres anciennes, il est souvent très difficile de trouver exactement les mêmes modèles, car les marques changent et les styles évoluent.

Toutefois, on peut envisager un changement de fenêtre à l’identique en copropriété s’il s’agit de remplacer une fenêtre récente qui a été endommagée. Dans ce cas le modèle est peut-être encore disponible auprès des fournisseurs et vos travaux seront largement facilités.

Une autre possibilité pour un changement de fenêtre en copropriété sans autorisation est de choisir un modèle récemment installé dans la copropriété par un autre copropriétaire. Dans ce cas, le modèle aura déjà été autorisé et vous bénéficierez donc de la possibilité de l’installer, tout en bénéficiant des performances d’un double vitrage (ou triple) moderne.

Ces deux changements de fenêtres en copropriété sans autorisation sont toutefois limités car vous ne pouvez pas choisir la menuiserie qui vous convient le mieux et votre marge de manœuvre pour les options est très limitée.

Remplacement des fenêtres en copropriété : En cas changement radical de modèle

Le remplacement d’une fenêtre en copropriété en passant d’un modèle à un autre, par exemple d’une ancienne menuiserie bois à une fenêtre PVC, nécessite une autorisation de la copropriété.

Vous devez ainsi demander l’autorisation auprès d’une assemblée générale des copropriétaires. Le vote se fait à la majorité et permet de pouvoir passer à l’étape suivante.

Le remplacement d’une fenêtre en copropriété doit en effet aussi suivre les règles d’urbanisme et satisfaire les exigences du PLU (Plan Local d’Urbanisme). Le choix de vos nouvelles fenêtres pourra donc être restreint par les orientations esthétiques de votre commune.

Vous devez ensuite effectuer une déclaration de travaux en mairie, qui s’accompagne du panneau adapté à installer à la vue de tous.

Après ces étapes préparatoires réalisées, vous pouvez effectuer le remplacement des fenêtres sans attirer les foudres de la copropriété.

Peut-il exister une obligation de changement des fenêtres pour toute la copropriété ?

Les fenêtres sont généralement considérées comme des parties privatives au sein d’une copropriété. Pourtant, le syndic peut obliger le remplacement des fenêtres de toute la copropriété.

Cette possibilité est justifiée par deux conditions :

1. Les travaux concernés doivent engager l’intérêt collectif de la copropriété.
2. Les travaux doivent être votés à la majorité absolue par l’assemblée générale des copropriétaires.

Si l’obligation de changement des fenêtres de la copropriété est votée, vous avez deux possibilités :

1. Prouver que vous avez déjà remplacé vos fenêtres par des modèles aux performances similaires.
2. Accepter l’obligation et lancer les travaux.

Les travaux et les frais en découlent restent à la charge du propriétaire de chaque parcelle.

Dans la réalité, l’obligation de changement des fenêtres en copropriété reste très rare, car bien que les fenêtres engagent l’étanchéité et l’enveloppe thermique du bâtiment, il est difficile d’en faire voter l’intérêt collectif.

Changement des fenêtres en copropriété : Quels modèles choisir

Afin de concrétiser le changement de vos fenêtres en copropriété tout comme en logement individuel, il est capital de choisir les bons modèles de menuiserie et le bon interlocuteur travaux.

Les menuiseries PVC : Souvent privilégiées lors d’un changement de fenêtre en copropriété

Le changement des fenêtres d’une copropriété est souvent réalisé avec des menuiseries en PVC. En effet, le PVC est désormais le matériau de menuiserie extérieure le plus fréquemment utilisé.

Ce matériau composé de sel et d’hydrocarbures est en premier lieu très bon marché. On peut ainsi remplacer toutes ses fenêtres avec un budget d’appel très abordable. Ensuite, le PVC est particulièrement résistant et ne craint pas les intempéries, il ne nécessite donc aucun entretien.

Enfin, le PVC est naturellement isolant et offre d’excellentes performances thermiques même dans ses versions les plus basiques.

Pour ne rien gâcher les fenêtres PVC sont teintées dans la masse avec un large panel de coloris. Il est donc très simple de réaliser un changement de fenêtre en copropriété sans mettre à mal l’unité visuelle de l’ensemble des logements.

Opter pour des fenêtres en alu pour un changement qualitatif et thermique

Le deuxième matériau le plus utilisé pour les fenêtres modernes est l’aluminium. L’alu a l’avantage de la rigidité. Cette caractéristique propre à l’alu permet de réduire considérablement les dimensions des profilés. Le résultat est une fenêtre plus lumineuse, plus discrète et plus esthétique.

L’alu, bien qu’insensible aux intempéries est généralement thermolaqué afin d’offrir une finition pigmentée particulièrement durable.

Sachez que si les fenêtres en alu avaient de médiocres performances thermiques il y a quelques années, les fabricants ont trouvé des solutions techniques (ruptures de ponts thermiques) leur permettant d’égaler voire surpasser le PVC.

Le seul inconvénient des fenêtres en alu reste son prix toujours nettement plus élevé que celui du PVC.

Le changement des fenêtres en copropriété peut passer par de l’alu, notamment pour les grandes ouvertures, ports-fenêtres, baies vitrées et menuiseries sur mesure.

Que faire en cas de conflit après changement des fenêtres en copropriété ?

Le changement des fenêtres en copropriété est souvent source de conflit. Il s’agit en effet d’un élément dont de nombreux critères peuvent constituer un changement de style. Même un copropriétaire de bonne foi peut commettre une erreur et oublier l’un des éléments caractérisant le style de la fenêtre.

En cas d’erreur, vous pouvez ainsi recevoir un courrier du syndic vous mettant en demeure de régulariser la situation sous un certain délai.

Le conflit pour changement de fenêtre dans la copropriété est un sujet fréquent qui peut se régler de deux manières :

• La solution la plus simple est de faire accepter vos changements par l’assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire réunie à cet effet) après les travaux. Si vos fenêtres restent en accord avec le PLU, le conflit peut se régler de cette manière.
• Si le changement de fenêtre mène à un conflit qui n’aboutit pas de manière amiable, il faudra vous soumettre à l’injonction du syndic sous peine de débourser, in fine, une somme bien plus importante.